|
Droits d'auteur (Copyright)
Vous êtes autorisés à copier les documents publiés par PREXENS sur le World Wide Web. Cette autorisation est limitée à:
- un usage non commercial au sein de votre organisation,
- un usage à seule fin d'information.
Cette autorisation est donnée sous réserve que chaque copie que vous ferez de ces documents ou de leurs extraits conserve toutes les mentions de propriété, y compris la mention de copyright ci-dessus.
Marques et noms commerciaux
Le nom PREXENS et le logo PREXENS sont des marques enregistrées de PREXENS SARL.
Aucune mention n'est faite de droits relatifs à d'autres marques ou noms commerciaux, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés ici. Cependant, l'absence d'une telle mention n'implique en aucun cas que ces marques, noms commerciaux, termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection.
Autres droits de propriété intellectuelle
Veuillez noter que tout produit, procédé ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de PREXENS ou d'un tiers. Aucun droit d'utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n'est accordé ici.
Remarques
PREXENS fournit l'accès aux données de PREXENS utilisées internationalement. En conséquence les données de ce site peuvent inclure des références à des produits, programmes et services de PREXENS non disponibles dans votre pays. La présence de ces références n'implique pas que PREXENS a l'intention d'offrir de tels produits, programmes et services dans votre pays.
LES INFORMATIONS DE CE SITE SONT FOURNIES "TELLES QUELLES", SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE D'AUCUNE SORTE, ET NOTAMMENT SANS GARANTIE DE COMMERCIALISATION, NI D'ADEQUATION A UN BESOIN PARTICULIER, NI DE NON-VIOLATION DE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE.
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
PREXENS peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
|
|
|
|
|
|